Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MUSCATEX
Messieurs, CLEMENT Jacques, BAREIGE Félicien, BOSC Michel, GILLET Michel, LOCHU Jean-Paul, CHANCEL Jean-François et LE BIGOT Patrick, 39, rue André Aufaure, 23300 LA SOUTERRAINE.

Numéro de dépôt :
1199751
Date de dépôt :
21/07/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
MUSCATEX de Messieurs

Présentation de la marque MUSCATEX

Déposée le 21 juillet 1981 par Messieurs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MUSCATEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Messieurs, CLEMENT Jacques, BAREIGE Félicien, BOSC Michel, GILLET Michel, LOCHU Jean-Paul, CHANCEL Jean-François et LE BIGOT Patrick, 39, rue André Aufaure, 23300 LA SOUTERRAINE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France.

La marque MUSCATEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1199751.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque MUSCATEX est expirée depuis le 21 juillet 1991.

Messieurs a également déposé les autres marques suivantes : METALAC LA GOUTTIERE DES TEMPS , FERME DES CATTERIES , DO DUQUESNE ORGANISATION


Messieurs, CLEMENT Jacques, BAREIGE Félicien, BOSC Michel, GILLET Michel, LOCHU Jean-Paul, CHANCEL Jean-François et LE BIGOT Patrick, 39, rue André Aufaure, 23300 LA SOUTERRAINE. - France


LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-33

Vins.